Baromètre de la concertation et de la décision publique

• Résultats de l'enquête réalisée par Harris Interactive pour Res publica Conseil - 1ère édition, novembre 2011
• Résultats de l'enquête réalisée par Harris Interactive pour Res publica - 2ème édition, janvier 2013
• Résultats de l'enquête réalisée par Harris Interactive pour Res publica - 3e édition, février 2014

Analyses

• La participation des habitants : trois pistes pour rénover la politique de la ville, Note du Conseil d'Analyse Stratégique, septembre 2012
• Série de fiches "Décryptage du Grenelle", Etd/CERTU, 2010 : Energie et Climat ; Transports ; Batiments et Urbanisme ; Biodiversité ; Gouvernance
• Loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite "Grenelle 1" (Décider ensemble)

Documents et rapports

• Rapport Quelle France dans 10 ans ? Les enseignements du débat citoyen : inquiétude, mais attentes à l’égard des réformes, Delphine Chauffaut, mars 2014
• Rapport TROJETTE : ouverture des données publiques, Présenté par Mohammed Adnène TROJETTE au Premier ministre, novembre 2013
• Rapport PECHEUR sur le fonction publique, Présenté par Bernard PÊCHEUR au Premier ministre, novembre 2013
• Rapport Euroconsulting Quelle participation des usagers et des agents à la conception et à l’évaluation des politiques publiques ?, en partenariat avec l'ENA et DGAFP, octobre 2013, 91p
• Rapport JEGOUZO pour la réparation du préjudice écologique, septembre 2013, 82p
• Bilan du Grenelle de l'environnement. Pour un nouvel élan, Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental (rapporteur : Pierrette Crosemarie), février 2012
  Fiche synthétique
• Consulter autrement, participer effectivement, Rapport public 2011, Conseil d'Etat, juillet 2011
  Principales propositions du Rapport
  Questions-Réponses
• Contribution à un bilan de la décentralisation, Rapport d'information de M. Edmont HERVE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, Sénat, juin 2011
• Profil environnemental régional. Etat des lieux et éléments de méthode, collection "Etudes & Documents" n°25, Commissariat Général au Développement Durable, juillet 2010
• Stratégie Nationale de Développement Durable 2010-2013, document adopté par le Comité Interministrériel pour le Développement Durable, juillet 2010
• Rapport du Conseil Economique et Social sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, (rapporteur: Paul de Viguerie), 2008
• Horizons 2020 : Conflits d'usage dans les territoires, quel nouveau rôle pour l'Etat? Commissariat général au Plan, Groupe Manon, mai 2005