Garantir la concertation

Les garants sont des tiers dont le rôle est de contribuer à créer, entre les participants à une concertation, la confiance suffisante dans le processus pour que celui-ci joue son rôle d'espace de dialogue. Comment peuvent-ils agir ? A quelles conditions sont-ils légitimes ? Ce programme de plus d'une année a mobilisé une centaine de participants et a débouché sur des propositions concrètes.

Présentation le 6 novembre 2014 à l'Assemblée nationale Vidéos Compte-rendu

Afin d'améliorer la pratique des garants, et dans le cadre des réflexions sur la démocratisation du dialogue environnemental, un travail est actuellement mené, par le comité de pilotage, sur la constitution et la formation d'un vivier de garants. 

Un atelier de travail "Vivier et formation" se déroulera le 10 février 2016 de 14h à 16h30 à Paris en présence de garants, de représentants d'associations, maîtres d'ouvrage, citoyens, décideurs publics, commissaires-enquêteurs, etc.

L’objectif de cet atelier est de mettre en débat les nouvelles propositions opérationnelles du Comité de pilotage, de vérifier leur pertinence et d’explorer leurs conditions de mise en œuvre. Après cela, le Comité de pilotage poursuivra son travail et continuera de tenir informés tous ceux qui ont participé à enrichir sa réflexion. 

Etapes du projet

• juillet 2013 à février 2014 : 3 ateliers de partage d'expériences réunissant successivement des associations et citoyens, des maîtres d'ouvrage et décideurs publics, des garants.
  
• mai à octobre 2014 : formulation et mise en débat de proposition issues des ateliers, avec l'ensemble des participants
  
• juin à novembre 2014 : présentation des propositions lors d'un "side event" en marge du colloque de la CNDP, puis à l'Assemblée nationale avec des invités.
  
• novembre 2014 à mars 2015 : diffusion des propositions.
  
• mars 2015 à juin 2016 : animation d'un travail de préfiguration de la mise en oeuvre de deux des propositions : la constitution d'un vivier de garants et la mise en place de formations.
  
• 2016 : Séminaire international chercheurs praticiens, en partenariat avec le GIS Démocratie et Participation et avec Connect.
  

Documents du projet

• 
  

  Brochure de présentation 4 pages

  
  
  
• 
  

  Phase de pré-étude sur l’opportunité de mener une réflexion sur les garants. Rapport à la Fondation de France. Arènes, juin 2012

  
  
  
• 
  

  Compte-rendu de l'atelier 1: associations et citoyens

  
  
  
• 
  

  Compte-rendu de l'atelier 2 : commanditaires et décideurs publics

  
  
  
• 
  

  Compte-rendu de l'atelier 3 : garants

  
  
  
• 
  

  Synthèse de l'enquête auprès de participants à des concertations

  
  
  
• 
  

  Propositions du Comité de pilotage

  
  
  
• 
  

  Dossier de presse

  
  
  
• 
  

  Compte-rendu de la présentation publique des propositions, 6 novembre 2014

  
  
  

Autres documents

• 
  

  Etre garant, un role particulier. C&S Conseils, Lettre n°16. 2014

  
  
  
• 
  

  Cahier de méthodologie, CNDP, 2013 (extrait)

  
  
  
• 
  

  Ethique et déontologie des garants de concertation. CNDP

  
  
  
• 
  

  Analyse des pratiques de la concertation en France, Décider Ensemble, 2011 (extrait)

  
  
  
• 
  

  Dictionnaire de la participation, rubrique "garant"