[Retour d'expérience] L'algorithme de la participation à la MEL

Le 15 mai 2019, Décider ensemble et la mission Ecoter ont organisé un colloque rassemblant praticiens et experts de la participation citoyenne numérique pour discuter des moyens et compétences nécessaires pour mettre en place ces démarches dans les collectivités. L’objectif de cette rencontre était de poser le regard sur ce qui est souvent un « angle mort » du sujet, c’est-à-dire la conduite en interne de ces démarches participatives, les méthodes et compétences mobilisées pour mener ces projets et les difficultés rencontrées, du portage de l’idée jusqu’au retour au citoyen. Lors de ce colloque, six collectivités ont présenté leurs retours d’expérience. Cet article est issu d’une présentation réalisée lors de cet événement.

Retour d’expérience : l’algorithme de la participation, par Romain de Nève, chargé de mission participation citoyenne à la Métropole Européenne de Lille.

Romain de Nève propose une approche originale de la Participation Citoyenne (PC) au travers d’un algorithme :

La réponse à la question « Pourquoi » est simple : l’objectif est de recueillir un avis argumenté du citoyen. La réponse à la question « Comment » qu’a trouvé la Métropole Européenne de Lille est d’allier présentiel et digital. La suite de la formule précise les critères qui permettent d’évaluer le dispositif : quantité (qui ne reste qu’un élément), qualité (pour obtenir un avis éclairé et argumenté plutôt qu’une simple information du citoyen), mais aussi représentativité et accessibilité (pour inclure tous les citoyens), et enfin effectivité (garantir un impact). Le dernier élément, central, est la prise en compte des spécificités du territoire.

Une stratégie de la participation au coeur des missions de la métropole

Le territoire de la Métropole Européenne de Lille inclut 90 communes et plus de 1,2 millions d’habitants. Au-delà de la taille de la métropole, ses communes sont hétérogènes : elles ont toutes des caractéristiques spécifiques, d’importantes villes de deux à trois cent mille habitants jusqu’à des villages semi-ruraux et ruraux.

La politique participative est portée par le vice-président de la métropole, chargé des questions de concertation et maire de Marcq-en-Barœul. La direction relation aux usagers, citoyenneté et jeunesse est relativement récente. Créée en 2015, elle comprend aujourd'hui une quarantaine d’agents, dont trois chargés de mission concertation. Le volet participatif connaît un engouement, bien qu’il soit difficile à mettre en place, notamment depuis la charte de participation de décembre 2016 qui stipule que toute politique publique peut être concertée. Ainsi il est nécessaire de poser un cadre juridique, comportant quatre parties : un contrat participatif, la stratégie participative, l’instruction de la collectivité et l’avis argumenté de la collectivité.

La mise en place de la concertation en interne prend du temps. La SCOP LISODE a été choisie pour mettre en place un plan de formation de deux ans à destination des agents. Cette étape a montré que les agents n’étaient pas réticents à la concertation (ils étaient au contraire convaincus de sa nécessité), mais qu’il y avait des problèmes en termes de moyens et de temps. Il faut arriver à le prendre en compte, tout en sachant que concerter peut permettre d’éviter des problèmes. En matière d’urbanisme, un processus collectif avec les habitants, les usagers et les citoyens permet de les engager sur la question, mais aussi d’éviter les recours ou conflits à gérer en aval.

Représentativité et bonnes pratiques de conception de la plateforme

En deux ans d’usage de la plateforme numérique (participation.lillemetropole.fr), la collectivité a mis en place 25 concertations sur des sujets très variés, toujours accompagnées de présentiel. En pratique, la concertation est d’abord ouverte en ligne, puis à son issue, l’équipe fait une « FAN-MEL » (réunion de concertation) qui réunit l’ensemble des acteurs pour proposer un compte-rendu des éléments produits durant la concertation et tendre vers un rapport d’analyse. L’appui sur des réunions physiques permet aussi de pallier le déficit de représentativité de la concertation numérique, en incluant par exemple les seniors.

Pour Romain de Nève, il faut accorder une importance primordiale à l’interface de la plateforme numérique, qui doit être facile à prendre en main. La MEL a choisi de demander aux citoyens de s’identifier sur la plateforme, avec un pseudo et une adresse mail (aucune autre donnée personnelle n’est recueillie, et la collectivité respecte le RGPD en matière de gestion des données). Le choix de demander une inscription est motivé par deux raisons principales : la volonté de tendre vers une citoyenneté métropolitaine, incluant les communes des plus petites aux plus grandes villes, et la volonté de légitimer l’action de la métropole.

Cela permet aussi de laisser la communauté des contributeurs s’autogérer, car dès lors qu’il y a création de compte, la modération est plus simple. Depuis fin 2018, la plateforme permet aussi aux citoyens de contribuer dans le cadre d’enquêtes publiques (ce qui est permis par le nouveau cadre réglementaire). Le choix d’une plateforme très modulable (Decidim) a facilité l’ajout de fonctionnalités.

L’usage de la plateforme numérique soulève une dernière question, celle de la difficile conciliation du temps administratif et citoyen. Si ce défi n’est pas encore résolu, c’est plutôt bon signe car cela veut dire que la plateforme touche plus de monde que les publics d’initiés, et va jusqu’au profane, si l’effort et la volonté y est mise.