Projets industriels : quelle place pour la concertation ?

Présentation des résultats - mai 2014

La réindustrialisation de l’économie française implique le développement de nouvelles activités notamment liées à la transition énergétique. Cependant, ces projets suscitent régulièrement des craintes et nombre d’entre eux connaissent de graves difficultés de mise en oeuvre au niveau local.

L’étude "Projets industriels : quelle place pour la concertation ?" a été menée par Décider ensemble en partenariat avec Horisis Conseil de janvier à mars 2014.

Elle repose notamment sur trois enquêtes quantitatives permettant de faire émerger les pratiques et recommandations des chefs de projet, des juristes d’entreprise et de la société civile. Décider ensemble a aussi mené onze entretiens auprès de praticiens et d’experts de ces thématiques.

Cette étude a démontré que pour être efficients, les dispositifs de concertation, dans le cadre de projets industriels, doivent être soutenus et accompagnés par les pouvoirs publics nationaux et locaux. Il est ainsi primordial de replacer l’intérêt général au coeur des prises de décisions en matière de politiques publiques. Il faut aussi veiller à ce que l’ensemble des problématiques industrielles soit soumis, au niveau national, au débat public et au dialogue avec les parties prenantes. Décider ensemble souhaite enfin promouvoir une véritable animation territoriale des dispositifs de concertation et de dialogue avec les parties prenantes.

L’étude comprend :

• Un ensemble de propositions visant à améliorer les processus de concertation dans le cadre de projets industriels ;
• Les chiffres clés des études quantitatives menées par Décider ensemble ;
• Une synthèse de l’étude.

Les résultats de cette étude ont été présentés lors d’un séminaire à l’Assemblée nationale le 22 mai 2014 co-organisé avec l’INERIS et l’UNPG en partenariat avec l’AFITE, HORISIS et EPE. La synthèse de ce colloque sera disponible prochainement.

Vous pouvez télécharger ci-dessous :

• Etude "Projets industriels : quelle place pour la concertation ?
• Synthèse de l'étude
• Programme du séminaire de restitution du 22 mai 2014
• Synthèse du séminaire